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En tant qu’employeur, vous pouvez jouer un rôle important dans la promotion de la santé de vos travailleurs, non seulement en remplissant des conditions de base telles que l’écoute des conseils du médecin du travail et la mise en place de procédures en matière de premiers secours en cas d’accidents, mais aussi en encourageant un mode de vie sain et en proposant la vaccination contre la grippe à vos collaborateurs.

Que fait un médecin du travail ?

Les médecins du travail et infirmiers du travail ont pour mission principale de veiller à la surveillance de la santé sur le lieu de travail afin d’améliorer les conditions de travail des collaborateurs et de les protéger contre les risques qui peuvent être liés à l’exercice de leur fonction. Au cours de l’examen médical (également appelé évaluation de santé), le médecin du travail détermine si la personne présente des problèmes de santé liés à son travail. Le rôle du médecin du travail est un rôle préventif. Le médecin du travail n’est donc ni un médecin traitant, ni un médecin-contrôle.

Voici les principales missions des médecins et infirmiers du travail :

  • visiter régulièrement l’entreprise pour apprendre à connaître l’environnement de travail
  • apporter son soutien dans l’organisation des premiers secours au sein de l’entreprise
  • dépister et déclarer les maladies professionnelles
  • veiller à l’hygiène du travail
  • proposer si nécessaire des méthodes de travail adaptées
  • proposer si nécessaire des aménagements du poste de travail et la recherche d’un travail adapté, y compris pour les travailleurs n’étant soumis que dans une mesure limitée à la surveillance de la santé. C’est par exemple important en cas de réintégration de travailleurs absents de longue durée.

La surveillance médicale : pour quels travailleurs ?

C’est l’analyse des risques effectuée par le conseiller en prévention-médecin du travail qui détermine le type d’examen médical auquel sont soumis les travailleurs :

  • tous les travailleurs disposant d’une relation contractuelle ou non avec le travail
  • les catégories spécifiques de travailleurs
  • les travailleurs occupés à des postes à risques.

L'examen médical

Évaluation de santé préalable à l'embauche

Le médecin du travail décide si le travailleur est apte à exercer sa fonction afin d’éviter l’occupation de travailleurs qui ne pourraient exécuter les tâches envisagées en raison de leur état de santé. Cette évaluation a uniquement lieu pour les travailleurs occupant un poste à risques.

Évaluation de santé périodique

Les examens périodiques sont programmés en fonction des risques liés au travail. La périodicité dépend du risque auquel le travailleur est exposé.

Visite de pré-reprise du travail

Lors de la réintégration d’un travailleur ayant été déclaré inapte pour une durée indéterminée.
Informations complémentaires sur la procédure en cas de trajet de réintégration

Examen de reprise du travail

Après une absence de plus de quatre semaines pour maladie, accident ou accouchement, afin de vérifier si le travailleur peut reprendre sa fonction et dans quelles conditions.
Informations complémentaires sur la procédure en cas de trajet de réintégration

Évaluation de santé d’un travailleur en incapacité de travail

En vue de la réintégration
Informations complémentaires sur la procédure en cas de trajet de réintégration

Extension de la surveillance de santé

Une extension de la surveillance de santé est possible pour tous les travailleurs qui sont occupés dans l’environnement immédiat du poste de travail de travailleurs soumis à la surveillance de santé obligatoire et qui pourraient subir les conséquences de l’activité de leurs collègues de travail. Cet examen a lieu selon la périodicité déterminée par le ou les risques considérés.

La surveillance de santé prolongée après exposition à certains risques

Pour qui ? Certains travailleurs qui doivent être suivis en raison de l’exposition à certains risques (amiante, substances cancérigènes et mutagènes, certains agents biologiques et chimiques…).
Quand ? Périodiquement tant que le travailleur est encore actif au sein de l’entreprise. Pour les travailleurs ayant quitté l’entreprise, Fedris, l’Agence fédérale des risques professionnels (fusion du Fonds des maladies professionnelles et du Fonds des accidents du travail), organise la surveillance de santé prolongée.

Évaluation de santé pendant la grossesse ou l'allaitement

L’analyse des risques est primordiale dans le cadre de l’évaluation de santé des femmes enceintes et allaitantes. Il s’agit en effet d’éviter tout dommage à la femme enceinte et à l’enfant qu’elle porte, du stade de l’embryon jusqu’au moment de l’accouchement, ainsi qu’à la femme allaitante et à son enfant allaité.

L’analyse des risques

Les risques ne sont pas les mêmes en début de grossesse, en cours de grossesse, après l’accouchement et lors de l’allaitement.

A partir de l’analyse des risques, il devra être possible d’établir une cartographie :

  • Quels sont les risques et les contraintes, dans quel service, dans quelle activité et selon quel procédé de travail ?
  • A partir de quel stade de la grossesse y a-t-il risque de dommage, jusqu’à quel stade et pour quels membres du personnel féminin ?
  • Quelles sont les mesures à prendre ? (pas de mesure, adaptation du poste de travail, mutation vers un autre poste, écartement).

En tant qu’employeur, les mesures à prendre :

  1. Inciter la femme enceinte à déclarer sa grossesse dès qu’elle en a connaissance, en particulier lorsque les risques auxquels elle est exposée représentent un danger dès le début de la grossesse (exposition à des radiations ionisantes, à certains produits chimiques, agents biologiques, produits cancérigènes et mutagènes,…). L’employeur a d’ailleurs l’obligation d’informer, dès l’engagement, les femmes des postes incompatibles avec la grossesse et/ou l’allaitement.
  2. Ecarter, dès la connaissance de la grossesse, la femme enceinte de l’exposition aux risques identifiés. L’employeur est en mesure de déterminer, après analyse des risques les postes possibles de reclassement car sans risques dans le cadre de la maternité.
  3. Demander un examen médical auprès du conseiller en prévention-médecin du travail qui se prononcera sur les mesures à prendre. L’employeur doit demander cet examen dès qu’il a connaissance de la grossesse en complétant le formulaire de demande de surveillance de santé.
Consultation spontanée à la demande du travailleur

Le travailleur peut demander directement et anonymement une consultation spontanée auprès de son médecin du travail. L’examen doit avoir lieu dans les dix jours ouvrables suivant la demande.
Pour qui ? Tous les travailleurs, pour des plaintes liées à leur santé qu’ils estiment, ou que leur médecin traitant estime, être en relation avec le travail.

Examen dans le cadre d'un licenciement pour raison médicale

Informations complémentaires sur la force majeure médicale

Arbeidsarts NL

Comment planifier les examens médicaux de vos travailleurs ?

Cohezio planifie les examens de santé périodiques des travailleurs des petites et moyennes entreprises. Cohezio convoque vos travailleurs par e-mail, fax ou courrier postal et vous fournit le planning des consultations (date, heure, adresse de l’examen). Les grandes entreprises peuvent planifier elles-mêmes les examens de santé périodiques via notre portail clients Cohezio4u.

Pour tout autre examen de santé, l’employeur peut compléter le formulaire “Demande de surveillance de santé des travailleurs”.

Vous ne trouvez pas la réponse à votre question ?

N’hésitez pas à nous contacter à l’adresse fos@cohezio.be.

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