back-arrow 8 novembre 2023

Surveillance de santé des femmes enceintes et allaitantes

L’analyse des risques est primordiale dans le cadre de l’évaluation de santé des femmes enceintes et allaitantes. Il s’agit en effet d’éviter tout dommage à la femme enceinte et à l’enfant qu’elle porte, du stade de l’embryon jusqu’au moment de l’accouchement, ainsi qu’à la femme allaitante et à son enfant allaité.

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L’analyse des risques

Les risques ne sont pas les mêmes en début de grossesse, en cours de grossesse, après l’accouchement et lors de l’allaitement.

A partir de l’analyse des risques, il devra être possible d’établir une cartographie :

  • Quels sont les risques et les contraintes, dans quel service, dans quelle activité et selon quel procédé de travail ?
  • A partir de quel stade de la grossesse y a-t-il risque de dommage, jusqu’à quel stade et pour quels membres du personnel féminin ?
  • Quelles sont les mesures à prendre ? (pas de mesure, adaptation du poste de travail, mutation vers un autre poste, écartement).

En tant qu’employeur, les mesures à prendre :

  1. Inciter la femme enceinte à déclarer sa grossesse dès qu’elle en a connaissance, en particulier lorsque les risques auxquels elle est exposée représentent un danger dès le début de la grossesse (exposition à des radiations ionisantes, à certains produits chimiques, agents biologiques, produits cancérigènes et mutagènes,…). L’employeur a d’ailleurs l’obligation d’informer, dès l’engagement, les femmes des postes incompatibles avec la grossesse et/ou l’allaitement.
  2. Ecarter, dès la connaissance de la grossesse, la femme enceinte de l’exposition aux risques identifiés. L’employeur est en mesure de déterminer, après analyse des risques les postes possibles de reclassement car sans risques dans le cadre de la maternité.
  3. Demander un examen médical auprès du conseiller en prévention-médecin du travail qui se prononcera sur les mesures à prendre. L’employeur doit demander cet examen dès qu’il a connaissance de la grossesse en complétant le formulaire de demande de surveillance de santé.