Renforcement des règles en matière de conduite sous l’influence de stupéfiants

Les règles en matière de conduite sous l’influence de stupéfiants ont été renforcées le 1er octobre. Cette mesure a également un impact sur les employeurs.

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Les conducteurs soupçonnés par la police d’être sous l’influence de stupéfiants (drogues ou médicaments) peuvent désormais être soumis plus rapidement à un test salivaire. Si l’on constate qu’ils ont effectivement conduit sous influence, ils seront également sanctionnés plus sévèrement qu’auparavant.

La police utilise une check-list qui se compose d’une partie A et d’une partie B.

Pour soumettre un conducteur à un test salivaire, l’inspecteur doit avoir identifié soit plusieurs signes repris dans la partie A, soit l’un des signes mentionnés dans la partie B (ou, bien entendu, une combinaison de signes de la partie A et de la partie B).

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Le conducteur pris en flagrant délit s’expose à une amende allant de 1 600 à 16 000 euros. Les autres sanctions possibles sont une interdiction temporaire de conduire et même une peine d’emprisonnement en cas de récidive.

Les entreprises doivent instaurer une politique claire en matière d’alcool et de drogues, misant sur la prévention et la sensibilisation. Les travailleurs doivent être informés correctement et clairement quant aux règles et aux conséquences de la conduite sous influence.

Que peut faire Cohezio pour vous aider?

Vous trouverez un exemple de déclaration de politique en matière d’alcool et de drogues sur notre Prevention Portal, à la rubrique « Documents et procédures ».

Nos conseillers en prévention et nos médecins du travail peuvent vous aider à élaborer une politique en matière d’assuétudes et de drogues. Si vous souhaitez de plus amples informations, vous pouvez nous contacter par mail à l’adresse fos@cohezio.be

Nous proposons également des formations axées sur la sensibilisation des dirigeants au rôle qu’ils jouent, ainsi que le médecin du travail, dans la politique en matière d’alcool et de drogues. Consultez la fiche et contactez notre partenaire băo academy pour recevoir plus d’informations